Parlez vous couramment le SCOT ? 

Pour le quidam moyen qui plonge – pour la première fois - dans les méandres du code de l’urbanisme, il faut bien reconnaître que l’exercice est ardu…

On y découvre l’existence de sigles aux consonances exotiques : SCOT, PADD, PIG, DOG, PLU, PLH... Autant de « machins » inventés pour organiser et planifier notre environnement sans qu’on sache bien, au fond, à quoi ils servent. On se rassure malgré tout en se disant que ça aurait pu être pire : les SDAU et autres MARNU, tels des dinosaures, ont disparu de notre univers (c’est toujours ça de gagné) et les POS n’ont plus très longtemps à vivre…

 Alors, un SCOT c’est quoi au juste ?

  SCOT signifie Schéma de Cohérence Territoriale. C’est un document qui a été créé par la fameuse loi SRU du 13 décembre 2000 et qui a remplacé les SDAU (Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme). En gros ce sont des maires qui décident de se mettre ensemble (au travers d’un Etablissement Public de Coopération Territoriale - EPCI) pour réfléchir à l’avenir de leur territoire et pour finalement édicter des règles qui s’imposeront à toutes les communes concernées. A ce propos on ne peut s’empêcher de s’interroger : sont-ce les élus qui réfléchissent ou bien sont-ce les cabinets de consultants spécialisés qui leur soufflent ce qu’ils doivent penser ? Allez, ne soyons pas si mauvaise langue et continuons.

  Donc, au terme d’un processus de réflexion qu’on devine long et douloureux, ces EPCI établissent un document cadre (le SCOT) lequel fixe les politiques qui devront être menées en matière d’urbanisme, de transport, d’habitat, d’économie et d’environnement, tout ça pour les 10-15 ans à venir. Le but c’est de donner de la cohérence dans l’évolution de l’ensemble du territoire couvert, ce qui en soi n’est pas une mauvaise chose évidemment.

  Ce processus d’élaboration du SCOT passe par trois étapes. D’abord par un diagnostic et un état initial de l’environnement. Ce diagnostic débouche ensuite sur un Projet d’aménagement et de développement durable (PADD) qui exprime de quelle manière l’évolution du territoire se fera dans le respect naturellement des principes de développement durable. Ensuite il y a le DOG (Document d’orientation générales) qui traduit le PADD en règles et mesures directement applicables à l’organisation générale de l’espace.

  Ca va ? Vous suivez ? Vous en voulez encore un peu ?

  Alors sachez que le SCOT doit respecter les PIG (Projets d’intérêt général) définis par l’Etat, ainsi que les DTA (Directives territoriales d’aménagement) et les SDAGE (Schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux) et bien d’autres choses encore qu’on aura la bonté de vous épargner…

  Enfin, pour ceux qui ne dorment pas encore devant leur écran, précisons qu’il existe une procédure particulière pour rendre un SCOT compatible avec un DUP (Déclaration d’utilité publique).

  Allez, on va s’arrêter là. De toute façon plus y’a plus personne qui suit.

Bonne nuit à tous et faites de beaux rêves.

  L’ESEM
(Source documentaire : Wikipedia)

NB : Amfreville sous les Monts fait partie du SCOT Seine-Eure Forêt de bord, qui recoupe le territoire de la CASE (Communauté d’Agglomérations Seine-Eure) dont les villes principales sont, comme chacun sait, LOUVIERS et VAL DE REUIL.